Procédures en cours
Arrêté prescrivant enquête publique PLU Clarac
Rapport, conclusions, avis du commissaire enquêteur
Approbation du PLU de Clarac
2022-250 Approbation PLU CLARAC
2022-250-1 Pièce 0 - Pièces administratives
2022-250-2 Pièce 1.A - Résumé non technique
2022-250-3 Pièce 1.B - Diagnostic et EIE
2022-250-4 Pièce 1.C - Justification du projet
2022-250-5 Pièce 1.D - Évaluation du projet
Modifications / Révisions
Engagement modif simplifiée n°1 PLUi Terres d'Aurignac - annule et remplace D2020-205-1
Arrêté prescrivant la modification simplifiée n°1 du PLUI TERRES d'Aurignac
Délibération - Approbation modification simplifiée n° 1 PLUI Terres d'Aurignac
Annexes à la délibération d'approbation
0. MS1 PLUI TA PIECES ADM PR APPRO
1. MS1 PLUI TA NOTICE PR APPRO
2. MS1 PLUI TA REGLEMENT A_N PR APPRO
3. MS1 PLUI TA RG AURIGNAC PR APPRO
4. MS1 PLUI TA RG BOUSSAN PR APPRO
Délibération de prescription de la RA 5 du PLUI des Terres d'Aurignac
Délibération arrêt du projet + bilan de la concertation
Arrêté prescrivant l'enquête publique
Délibération - Approbation révision allégée n° 5 PLUI Terres Aurignac - Maison chasseurs
Annexes à la délibération d'approbation
0. RA5 PLUI TA PIECES ADM PR APPRO
1. RA5 PLUI TA NOTICE PR APPRO
2. RA5 PLUI TA REGLEMENT ZONE A PR APPRO
3. RA5 PLUI TA ZONAGE POUR APPRO
Délibération arrêt du projet + bilan de la concertation
Arrêté enquête publique MEC PLU de Saint-Gaudens (passe à poissons)
Avis d'enquête publique passe à poisson
Présentation réunion examen conjoint
Compte rendu réunion examen conjoint
Concertation au public
Présentation projetée lors de la réunion publique du 8 juin 2023
Délibération - Révision allégée n°1 du PLU de Saint-Gaudens (extension déchetterie)
Délibération arrêt du projet + bilan de la concertation
Arrêté prescrivant l’enquête publique
Délibération - Approbation révision allégée n°1 PLU ST GO-Dechetterie
Annexes à la délibération d'approbation
1. PLU SAINT GAUDENS RA1 NOTICE PR APPRO
2. PLU SAINT GAUDENS RA1 PIECES ADM PR APPRO
3. PLU SAINT GAUDENS RA1 OAP VALANT REGLEMENT PR APPRO
4.1 PLU SAINT GAUDENS RA1 REGLEMENT PR APPRO
4.2 PLU SAINT GAUDENS RA1 ZONAGE PR APPRO
Enquête publique
Émargement Réunion PPA Examen conjoint du 16 octobre 2023
Convocations examen conjoint PPA
Parution Dépêche du Midi du 17 mai 2023
Procès verbal examen conjoint PPA
Délibération 2023-112 Engagement procédure mise en compatibilité 2 PLU St Gaudens
Annexe délibération 2023-112 bis projet clinique encore
Annexe délibération 2023-206 bis- Bilan de la concertationVD2-DPMEC2 St Gaudens
Arrêté AR2023-31 prescription Enquête publique MEC N°2 du PLU de St-Gaudens
Nomination commissaire enquêteur Saint-Gaudens - Tribunal Administratif
Affiche enquête publique sur site 1
Affiche enquête publique sur site 2
Capture écran site web Communauté de Communes
Capture écran site web mairie de Saint-Gaudens
Dossier cas par cas
Mémoire Qualité Environnementale
Mémoire Urbanisme et Environnement
Diagnostic Chiroptérologique_EIFFAGE_St_Gaudens
Diagnostic écologique flash_EIFFAGE_St_Gaudens
Concertation
Avis de consultation Saint Gaudens - VD bis 28.07.2023
DPMEC - VD1608 - dossier de concertation - 21.08.2023
Annexes informatives au dossier de concertation :
Diagnostic écologique Saint-Gaudens
Annexe délibération projet clinique Encore 112 bis
Engagement de procédure mise en compatibilité n°2 PLU Saint-Gaudens 112
Affiche réunion publique et flyers