Procédures en cours

Modifications / Révisions

Enquête publique

Note de Présentation

Dossier mise en compatibilité

PADD

Règlement écrit

Règlement graphique zonage

Décision MRAE

Émargement Réunion PPA Examen conjoint du 16 octobre 2023

Convocations examen conjoint PPA

Parution Dépêche du Midi du 17 mai 2023

Procès verbal examen conjoint PPA

Délibération 2023-112 Engagement procédure mise en compatibilité 2 PLU St Gaudens

Annexe délibération 2023-112 bis  projet clinique encore

Délibération 2023-206 Déclaration projet mise en compatibilité 2 du PLU St Go-Bilan concertation projet bd encore

Annexe délibération 2023-206 bis- Bilan de la concertationVD2-DPMEC2 St Gaudens

Arrêté AR2023-31  prescription Enquête publique MEC N°2 du PLU de St-Gaudens

Nomination commissaire enquêteur Saint-Gaudens - Tribunal Administratif

Avis enquête publique

Affichage sur site 1

Affiche enquête publique sur site 1

Affiche enquête publique sur site 2

Capture écran site web Communauté de Communes

Capture écran site web mairie de Saint-Gaudens

Kakémono information

Dossier cas par cas

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Mémoire Qualité Environnementale

Mémoire Urbanisme et Environnement

cerfa_14734-04_V1.1

Diagnostic Chiroptérologique_EIFFAGE_St_Gaudens

Diagnostic écologique flash_EIFFAGE_St_Gaudens

Concertation

Avis de consultation Saint Gaudens - VD bis 28.07.2023

DPMEC - VD1608 - dossier de concertation - 21.08.2023

Annexes informatives au dossier de concertation :

Diagnostic écologique Saint-Gaudens

Zonage modifié

Zonage actuel

Annexe délibération projet clinique Encore 112 bis

Engagement de procédure mise en compatibilité n°2 PLU Saint-Gaudens 112

AR cas par cas 2023- 012157

Cerfa - 14734-04-v1

Registre concertation

Affiche réunion publique et flyers

Certificat d'affichage CC

Certificat d'affichage mairie

 

 

Contact

Aménagement du territoire - Urbanisme

Urbanisme

4 Rue de la République
31800 Saint-Gaudens

Du lundi au vendredi
De 8h30 à 12 h & de 13h30 à 17h