Recherche avancée
Affichage des résultats 21 à 40 sur 142 au total.
-
Pertinence :42.56%
2022-17-0_avis_maires_PLH_v3.pdf
... des logements communaux - Frais ... : trop peu de logements nouveaus dans le ... de l'offre des logements communaux vacants, ... de petits logements par une
-
Pertinence :42.55%
LISTE_DELIBERATIONS_17_novembre_xlsx.pdf
... Intercommunale du Logement (CIL) Adoptée Ã
-
Pertinence :42.53%
Recueil_des_actes_administratifs_JANVIER_a_MARS_2021.pdf
... 18/03/2021 2021-32 LOGEMENT ET HABITAT Mise en
-
Pertinence :42.14%
D%C3%A9bat_d_orientation_budg%C3%A9taire.pdf
... demande sociale en logement ⪠la gestion de ... tous Lâaccès au logement Lâanimation ... sur 3 mois de logements neufs avaient
-
Pertinence :42.10%
Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_CC_11_d%C3%A9cembre_2025.xlsx.pdf
... de dix logements neufs à St2025-192
-
Pertinence :42.10%
01-_CR_CC_14.01.2020.pdf
... : 1-Offrir des logements et des services
-
Pertinence :42.06%
01-_PV_DU_26_JANVIER_2023_docx.docx.pdf
... (16 logements gérés par
-
Pertinence :42.02%
01-_PV_CC_14.01.2020.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020 Lâan deux mille vingt, le quatorze janvier, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
-
Pertinence :42.01%
DOC_01_Avant_propos_-5C.pdf
Avant propos PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL Communauté de communes CÅur&Coteaux Comminges En collaboration avec les communautés de communes Cagire Garonne Salat et Pyrénées Haut-garonnaise Avec la coordination du Pays Comminges Pyrénées Avec le souten technique et fnancier de : Crédits photos: Alexandre Lamoureux @loursenplus Plan Climat Air Energie Territorial â Av
-
Pertinence :42.00%
PPRt-Recommandations.pdf
... et du Logement de Midi Pyrénées
-
Pertinence :41.93%
Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CPG.pdf
CÅUR ET PLAINE DE GARONNE Pièce 3A : OAP thématiques SOMMAIRE PREAMBULE.................................................................................................................4 OAP THEMATIQUES ......................................................................................................6 1. BIOCLIMATISME ET ENERGIES RENOUVELABLES ..............................
-
Pertinence :41.84%
Reglement_PPRS.pdf
PREFET DE LA HAUTE-GARONNE DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES HAUTE-GARONNE SERVICE RISQUES ET GESTION DE CRISE Plan de prévention des risques naturels concernant les mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des sols argileux PPR SECHERESSE Règlement Territoire 12 : Antichan de Frontignes, Ardiege, Aspret-Sarrat, Ausson, Bagiry, Bales
-
Pertinence :41.80%
Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CN.pdf
COTEAUX NORD Pièce 3A : OAP thématiques SOMMAIRE PREAMBULE .................................................................................................................................................................................................. 5 1. BIOCLIMATISME ET ENERGIES RENOUVELABLES .................................................................................
-
Pertinence :41.65%
06-_CR_BUR_05.12.2019.pdf
COMPTE RENDU BUREAU DU 05 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le cinq décembre, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en bureau, à Saint-Gaudens, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents : L Le Roux de Bretagne ; M Gasto-Oustric ; Jp Manent-Manent ; G Sioutac ; E Subra ; D Sarraquigne ; A Boubee ; A
-
Pertinence :41.49%
PV_BUREAU_22_FEV_2024.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 22 FÃVRIER 2024 Lâan deux mille vingt-quatre, le vingt-deux février, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au siège de la Communauté de Communes à Saint-Gaudens, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; J
-
Pertinence :41.43%
Rapport_d_activit%C3%A9_CIAS_2023.pdf
... dâaide au logement et 455 adhérents
-
Pertinence :41.35%
04-_CR_05_juillet_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 JUILLET 2021 Lâan deux mille vingt et un, le cinq juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4
-
Pertinence :41.13%
Horizons_Comminges_n__2.pdf
MAGAZINE DE LA COMMUNAUTà DE COMMUNES CÅUR & COTEAUX COMMINGES #02 SEPT. 2019 DOSSIER ÃCO Une volonté, des résultats ! « Des entreprises historiques De nouvelles implantations, Un Comminges dynamique ! » ÃDITO CARSALADE MOBILIER Ãdito du président Coordonnées Siège de la Communauté de Communes 4 rue de la République 31800 Saint-Gaudens Tél : 05 61 89 21 42 Mail :
-
Pertinence :40.99%
FICHE_CONTACT_ASSOCIATION_2026.pdf
Nom de l'association Mail Site internet Téléphone Adresse Descriptif de l'activité Lieux de l'activité ACM RUNNING CLUB a.bellile@wanadoo.fr https://acmrunningclub.jimdofree.com 0622612362 13 rue de la mairie 31210 Cuguron encadrement de la pratique de la course à pieds chez les adultes et les enfants Montréjeau et ses alentours ADAC Association pour le développement des arts
-
Pertinence :40.84%
Pi%C3%A8ce_2A_-_PADD_commun.pdf
ARTELIA / MARS 2025/ 4362403 Pièce 2 : PADD Commun ARTELIA / MARS 2025/ 4362403 PAGE 1 / 15 SOMMAIRE PREAMBULE ..................................................................... 4 AXE 1 UN PROJET FONDE SUR LA SOLIDARITE ET LA COHERENCE TERRITORIALE ...................................... 5 A. LâARMATURE TERRITORIALE, SOCLE DU PROJET POLITIQUE .. 6 B. UN MAILLAGE PÃRENNE DES