Actes réglementaires

Conseil d'administration du 14 avril 2025

Liste des délibérations

N°2025-05 Compte financier unique CIAS

N°2025-06 Compte de gestion SAAD

N°2025-07 Compte administratif SAAD

N°2025-08 Résultat définitif CA 2022 budget SAAD annule et remplace la délibération n°2023-24

N°2025-09 Affectation des résultats CIAS

N°2025-10 Affectation des résultats SAAD

N°2025-11 Budget primitif CIAS

N°2025-12 Budget primitif SAAD

N°2025-13 Modification des taux horaires pour les prestations de service du SAAD

N°2025-14 Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire

N°2025-15 Convention de partenariat Les Cimes du Mont Royal

N°2025-16 Convention de partenariat le Commerce

N°2025-17 Convention de partenariat Ibis

N°2025-18 Convention de partenariat avec la Gendarmerie

N°2025-19 Avenant à la régie du centre social pour le Festi Comming'Ouah

Annexes

BP CIAS 2025 signatures

BP CIAS 2025

BP SAAD 2025 signatures

BP SAAD 2025

CFU CIAS 2024 signatures

CFU CIAS 2024

Compte administratif SAAD 2024 signatures

Compte administratif SAAD 2024

Compte de gestion SAAD 2024

Convention avec la Gendarmerie

Convention de mise à disposition

Convention de partenariat Ibis

Convention de partenariat le Commerce

Convention de partenariat Les Cimes du Mont Royal

Conseil d'administration du 25 février 2025

Liste des délibérations

N°2025-01 Rapport d'orientation budgétaire

N°2025-02 Rapport d'activité

N°2025-03 Modification de quotité de travail

N°2025-04 Tarif centre social

Conseil d'administration du 30 octobre 2024

Liste des délibérations

N°2024-20 Décision modificative budget SAAD

N°2024-21 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

N°2024-22 Modification de quotité travail

N°2024-23 Suppressions de postes

N°2024-24 Versement subvention du CIAS au SAAD

N°2024-25 Budget prévisionnel 2025 SAAD

 

Conseil d'administration du 12 septembre 2024

Liste des délibérations

N°2024-16 Pacte des solidarités

N°2024-17 Admission en non valeur des créances irrecouvrables

N°2024-18 Délégation de pouvoir du CA annule et remplace la délibération n°2024-12

N°2024-19 Subvention à la plateforme des metiers

Conseil d'administration du 19 juillet 2024

Liste des délibérations

N°2024-12 Délégation de pouvoir du Conseil d'Administration

N°2024-13 Acceptation de dons et de legs

N°2024-14 Créations de postes et modification de quotité de travail

N°2024-15 Délibération instituant l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

 

Conseil d'administration du 30 avril 2024

Liste des délibérations

N°2024-1 Rapport d'orientation budgétaire

Débat d'orientation budgétaire

N°2024-2 Bilan d'activité

Rapport d'activité CIAS 2023

N°2024-3 Approbation compte de gestion SAAD

N°2024-4 Compte administratif SAAD 2023

N°2024-5 Affectation de résultats SAAD

N°2024-6 Budget principal 2024 SAAD

N°2024-7 Approbation compte de gestion CIAS

N°2024-8 Compte administratif CIAS 2023

N°2024-9 Affectation des résultats 2023

N°2024-10 Budget principal 2024 CIAS

N°2024-11 Tableau des emplois

Conseil d'administration du 12 octobre 2023

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

Conseil d'administration du 14 juin 2023

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

Conseil d'administration du 5 avril 2023

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

 

Conseil d'administration du 15 février 2023

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

Conseil d'administration du 9 novembre 2022

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

Conseil d'administration du 23 juin 2022

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

Conseil d'administration du 14 avril 2022

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes

Conseil d'administration du 24 mars 2022

Liste des délibérations

Délibérations et pièces jointes