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Pertinence :28.51%
CR_18_MARS_21.docx.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2021 Lâan deux mille vingt et un, le dix-huit mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Nom ANE BEAUSOR M
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Pertinence :28.36%
07-_CR_CC_23.10.2017_version_1.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AG
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Pertinence :27.17%
CR_12_AVRIL_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2021 Lâan deux mille vingt et un, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4 5
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Pertinence :26.60%
01-_CR_17_mars_2022docx.docx.pdf
... â Demande de subventions 3- Créances ... dâune subvention dâinvestissement
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Pertinence :25.53%
03-_PV_CC_04.07.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :24.68%
05-_PV_CC_16.12.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :24.30%
01-_PV_CC_21.02.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3
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Pertinence :23.54%
02-_CR_14_AVRIL_2022.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2022 Lâan deux mille vingt-deux, le quatorze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 Pr
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Pertinence :23.01%
06-_CR_16_DEC_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DES DÃCISIONS PRISES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 16 DÃCEMBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / S
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Pertinence :22.89%
04-_CR_05_juillet_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 JUILLET 2021 Lâan deux mille vingt et un, le cinq juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4
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Pertinence :21.70%
02-_CR_CC_15.04.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
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Pertinence :21.06%
0-_PV_CC_14_DEC_2023_approuv%C3%A9_le_14_mars_2024.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÃCEMBRE 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le quatorze décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 1
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Pertinence :20.28%
03-_CR_CC_23.07.2020.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JUILLET 2020 Lâan deux mille vingt, le onze juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9
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Pertinence :17.61%
BP_CIAS_2025.pdf
... Sans Objet B8 - Subventions versées 124 B9 -
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Pertinence :16.30%
CR_CC_16_DEC_2020.docx.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÃCEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :14.92%
02-_PV_CC_15.04.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 1