Actes réglementaires
Conseil d'administration du 18 juin 2025
N°2025-20 Convention de mutualisation de services supports et de direction entre la 5C et le CIAS
N°2025-21 Création de postes et modifications du tableau des emplois
N°2025-22 Convention de partenariat camping Les Petites Pyrénées
N°2025-23 Convention de partenariat Gîte le Hérisson
Annexes
Convention de partenariat gîte le hérisson
Convention de mutualisation des services supports et direction entre la 5C et le CIAS
Convention de partenariat Camping Les Petites Pyrénées
Conseil d'administration du 14 avril 2025
N°2025-05 Compte financier unique CIAS
N°2025-06 Compte de gestion SAAD
N°2025-07 Compte administratif SAAD
N°2025-08 Résultat définitif CA 2022 budget SAAD annule et remplace la délibération n°2023-24
N°2025-09 Affectation des résultats CIAS
N°2025-10 Affectation des résultats SAAD
N°2025-11 Budget primitif CIAS
N°2025-12 Budget primitif SAAD
N°2025-13 Modification des taux horaires pour les prestations de service du SAAD
N°2025-14 Approbation de la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire
N°2025-15 Convention de partenariat Les Cimes du Mont Royal
N°2025-16 Convention de partenariat le Commerce
N°2025-17 Convention de partenariat Ibis
N°2025-18 Convention de partenariat avec la Gendarmerie
N°2025-19 Avenant à la régie du centre social pour le Festi Comming'Ouah
Annexes
Compte administratif SAAD 2024 signatures
Compte administratif SAAD 2024
Convention avec la Gendarmerie
Convention de mise à disposition
Convention de partenariat Ibis
Convention de partenariat le Commerce
Convention de partenariat Les Cimes du Mont Royal
Conseil d'administration du 25 février 2025
N°2025-01 Rapport d'orientation budgétaire
N°2025-03 Modification de quotité de travail
Conseil d'administration du 30 octobre 2024
N°2024-20 Décision modificative budget SAAD
N°2024-21 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
N°2024-22 Modification de quotité travail
N°2024-23 Suppressions de postes
N°2024-24 Versement subvention du CIAS au SAAD
N°2024-25 Budget prévisionnel 2025 SAAD
Conseil d'administration du 12 septembre 2024
N°2024-16 Pacte des solidarités
N°2024-17 Admission en non valeur des créances irrecouvrables
N°2024-18 Délégation de pouvoir du CA annule et remplace la délibération n°2024-12
N°2024-19 Subvention à la plateforme des metiers
Conseil d'administration du 19 juillet 2024
N°2024-12 Délégation de pouvoir du Conseil d'Administration
N°2024-13 Acceptation de dons et de legs
N°2024-14 Créations de postes et modification de quotité de travail
N°2024-15 Délibération instituant l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Conseil d'administration du 30 avril 2024
N°2024-1 Rapport d'orientation budgétaire
Débat d'orientation budgétaire
N°2024-3 Approbation compte de gestion SAAD
N°2024-4 Compte administratif SAAD 2023
N°2024-5 Affectation de résultats SAAD
N°2024-6 Budget principal 2024 SAAD
N°2024-7 Approbation compte de gestion CIAS
N°2024-8 Compte administratif CIAS 2023
N°2024-9 Affectation des résultats 2023
N°2024-10 Budget principal 2024 CIAS
Conseil d'administration du 12 octobre 2023
Délibérations et pièces jointes
Conseil d'administration du 14 juin 2023
Délibérations et pièces jointes
Conseil d'administration du 5 avril 2023
Délibérations et pièces jointes
Conseil d'administration du 15 février 2023
Délibérations et pièces jointes
Conseil d'administration du 9 novembre 2022
Délibérations et pièces jointes
Conseil d'administration du 23 juin 2022
Délibérations et pièces jointes
Conseil d'administration du 14 avril 2022
Délibérations et pièces jointes