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Pertinence :36.08%
07-_PV_CC_30.08.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Pertinence :35.41%
05-_CR_CC_02.07.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSAC
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Pertinence :35.29%
Compte_de_gestion_SAAD_2024.pdf
... ou défi Subventions dinvestissement
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Pertinence :35.09%
09-_PV_CC_22.10.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt-deux octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Aurignac, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Pertinence :34.59%
05-_CR_CC_16.12.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :34.21%
06-_PV_CC_02.07.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSA
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Pertinence :33.96%
DOC_08___Rapport_de_la_Strategie__-5C.pdf
RAPPORT DE LA STRATEGIE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL Communauté de communes CÅur&Coteaux Comminges En collaboration avec les communautés de communes Cagire Garonne Salat et Pyrénées Haut-garonnaise Avec la coordination du Pays Comminges Pyrénées Avec le soutien technique et financier de : Crédits photos : Alexandre Lamoureux @loursenplus Rapport de stratégie territ
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Pertinence :33.54%
12-_PV_CC_18.12.2017.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Pertinence :33.19%
10-_PV_CC_18.12.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :33.19%
05-_CR_CC_26.06.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-six juin, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9
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Pertinence :33.18%
03-_PV_CC_12.04.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2018 Lâan deux mille dix-huit, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9
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Pertinence :33.02%
08-_PV_CC_20.09.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :32.99%
04-_CR_CC_27.06.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt juin, les conseillers communautaires se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Le quorum nâayant pas été atteint à cette occasion, le conseil communautaire a de nouveau été convoqué et sâest réuni le vingt-sept
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Pertinence :32.57%
03-_CR_CC_04.07.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :32.25%
CFU_CIAS_2024.pdf
... en nature ou en subventions Sans Objet Sans
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Pertinence :31.79%
05-_PV_CC_16.03.2017.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Pertinence :31.51%
05-_PV_CC_27.06.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt juin, les conseillers communautaires se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Le quorum nâayant pas été atteint à cette occasion, le conseil communautaire a de nouveau été convoqué et sâest réuni le vingt-sep
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Pertinence :31.13%
07-_PV_CC_26.06.2017.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-six juin, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :31.02%
02-_PV_CC_19.03.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MARS 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-neuf mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :29.71%
05-_CR_29_SEPT_2020.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le vingt-neuf septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4