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04-_CR_CC_25.04.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 AVRIL 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-cinq avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :38.64%
01-_CR_CC_21.02.2017.pdf
COMPTE-RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 21 FEVRIER 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt et un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :38.57%
D2024-32-3-_Pr%C3%A9sentation_CA_23_-_BP_24_-CC_11_avril.pdf
... 4 251 650,00 204 Subventions d'équipement 728
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2025-05bis-_Rapport_d_Orientations_Budg%C3%A9taires_2025.docx.pdf
Envoyé en préfecture le 19/03/2025 Reçu en préfecture le 19/03/2025 Publié le 19/03/2025 ID : 031-200072643-20250317-202505-BF RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Le cycle budgétaire dâune collec vité territoriale est rythmé par de nombreuses décisions dont le débat dâorienta ons budgétaires (DOB) cons tue la première étape. Conformément à lâar cle L2312-1
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Pertinence :38.45%
03-_CR_21_mai_2021.docx.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EXTRAORDINAIRE DU 21 MAI 2021 Lâan deux mille vingt et un, le vingt et un mai, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire extraordinaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations /
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Pertinence :38.16%
01-_CR_CC_14.01.2020.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020 Lâan deux mille vingt, le quatorze janvier, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :37.88%
01-_CR_CC_21.02.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Pertinence :37.86%
01-_PV_CC_14.01.2020.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JANVIER 2020 Lâan deux mille vingt, le quatorze janvier, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :37.84%
05-_PV_BUREAU_02_OCTOBRE_2023.pdf
... â Demande de subvention au Conseil ... Associations â Subventions 2023 3- Budget ... Landes â Demande subvention fonds vert 7- ... â Demande de subventions 8- Aménagements ... â Demande de subventions (annule et ... â Demande de subventions 11- Questions ... 2023 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL ... le même taux de subvention. En appliquant le
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bureau_16_juin_22_fusione.pdf
... de la subvention attribuée par la ... Projet objet de la subvention La subvention attribuée est une subvention au fonctionnement ... à nâutiliser la subvention que dans ce ... 3- Montant de la subvention attribuée La ... dâune subvention de 15 400â¬, ... Le versement de la subvention est effectué ... du montant de la subvention, à la signature de
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06-_CR_CC_30.08.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :37.22%
09-_CR_CC_18.12.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :36.98%
03-_CR_CC_12.04.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2018 Lâan deux mille dix-huit, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1
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Pertinence :36.95%
06-_PV_CC_25.04.2017.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 AVRIL 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-cinq avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :36.84%
03-_PV_CC_21.02.2017.pdf
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 21 FEVRIER 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt et un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances commune 1 2 3
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Pertinence :36.52%
08-_CR_CC_22.10.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt-deux octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Aurignac, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
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Pertinence :36.50%
04-_PV_CC_03.10.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :36.48%
03-_PV_DU_16_mars_2023_docx.docx.pdf
... et Marchés â Subvention 2023 Association ... (AITF) â Subvention 2023 Achat de deux ... â Demande de subvention à la Région ... â Demande de subventions (abroge la ... â Demande de subventions Aménagements et ... â Demandes de subventions Candidature à ... â Demande de subventions Sollicitation ... Relais â Demande subventions Questions diverses
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Rapport_d_Orientation_Budgetaire_2021.pdf
RAPPORT DâORIENTATION BUDGETAIRE 2021 Le 09/03/2021 *Document non transmissible [Droits réservés] 1. LE CADRAGE ÃCONOMIQUE NATIONAL En France, une récession dâampleur inédite depuis la création des comptes nationaux en 1948 Dans sa dernière note de conjoncture datant dâoctobre, avant lâannonce du nouveau confinement, lâINSEE estime la perte de PIB à -9% en 2020,
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Pertinence :36.17%
09-_CR_CC_18.12.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5