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Affichage des résultats 61 à 80 sur 136 au total.
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PV_BUREAU_22_FEV_2024.docx.pdf
... â Demandes de subventions â Modification ... 2- Demande de subvention appel à projet MSA ... DEMANDES DE SUBVENTIONS - MODIFICATION
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Pertinence :41.52%
02-_PV_BUREAU_13_FEVRIER_2025.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 13 FÃVRIER 2025 Lâan deux mille vingt-cinq, le treize février, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au siège de la Communauté de Communes à Saint-Gaudens, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; J LACROIX ; J FERRER
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Pertinence :41.46%
01-_PV_DU_26_JANVIER_2023_docx.docx.pdf
... ACCEPT â Subvention 2023 Créances ... ACCEPT - SUBVENTION 2023 Madame la ... dâattribution de subventions aux associations ... : ASSOCIATION Subvention ACCEPT 3 000,00 ... dâune subvention en 2023 à ... de 6 000 â¬, la subvention LEADER pourrait ... â DEMANDE DE SUBVENTIONS Annule et remplace
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Pertinence :41.23%
PV_BUREAU_20_juin_2024.pdf
... Associations â Subventions 2024 Créances ... ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2024 Monsieur le ... : ASSOCIATIONS Subvention Observations ... Avance comprise - Subvention 37 000â¬, ... les versements des subventions rattachées à la ... attributions de subventions de fonctionnement ... associations des subventions relatives aux
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Pertinence :41.19%
00-_PV_DU_16_FEVRIER_2023.docx.pdf
... â Demande de subventions Abattoirs de ... â Demande de subventions Association La ... dâOccitanie â Subvention 2023 Questions ... DEMANDE DE SUBVENTIONS Annule et remplace ... pour une subvention aux études et ... à solliciter les subventions auprès des
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Pertinence :41.18%
02-_Presentation_CA_2021-BUDGETS_2022_CC_14_avril_2022.pdf
... 16- emprunt 204- Subventions d'équipement 200
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Pertinence :41.02%
01-_CR_BUR_28.01.2021.docx.pdf
... â Versement subvention 2- Financement du ... â Demandes de subventions 5- Projet ... â Demande de subvention à la Région 6- ... â Demande de subventions (point rajouté à ... VERSEMENT SUBVENTION Madame la ... perçoit des subventions de la CAF pour ... sollicite une subvention de 10 500 ⬠pour ... sous forme de subvention, au titre de
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Pertinence :40.98%
03-_CR_BUR_12.11.2020.pdf
... DEMANDE DE SUBVENTION DETR Madame la ... taux de 80 % de subvention, plafonné à 50 ... ATTRIBUTION SUBVENTION 2020 Madame la ... versement dâune subvention annuelle de 0.50 ... dâattribuer une subvention à hauteur de 0.50 ... GESSE DEMANDE DE SUBVENTIONS Madame la ... de solliciter les subventions suivantes : ... et bureautique Subventions Conseil 29 500.00
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Pertinence :40.67%
04-_CR_BUREAU_20_decembre_2021.docx.pdf
... â Demande de subventions 2- Réhabilitation ... â Demande de subventions 3- Rénovation ... â Demande de subventions 4- Ãtudes ... AZIMUT â Demande subventions 5- Rénovation ... â Demande de subventions 6- Achat de ... CO2 â Demande de subventions 7- Association La Glissade â Subvention 8- Recrutement de ... DEMANDE DE SUBVENTIONS Madame la
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Pertinence :40.63%
06-_CR_BUR_05.12.2019.pdf
... une demande de subvention le 03/01/2019, La ... de verser une subvention de 25 408 ⬠à la ... dâattribution de subvention, pour signer la ... une demande de subvention le 30/10/2018, 2 ... de verser une subvention de 31 183 ⬠à la ... dâattribution de subvention, pour signer la
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Pertinence :40.59%
2022-17-3-_Programme_actions_2eme_arret.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Préambule ......................................................................................................................................................................... 5 Ce document présente le programme dâactions de la CommunautÃ
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Pertinence :40.59%
03-_CR_BUREAU_16_juin_2022.docx.pdf
... du 19 mai 2022 1- Subventions aux associations ... budget et demande subventions 4- Rénovation ... budget et demande subventions ... ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2022 Monsieur le ... ACCJSE Subvention 2 000,00 ⬠ADAC ... 250,00 ⬠Subvention MAM MAINATCHOUS ... les versements des subventions rattachées à la ... attributions de subventions de fonctionnement
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Pertinence :40.18%
Annexe_1_-_R%C3%A8glement_AIE.pdf
Envoyé en préfecture le 13/12/2022 Reçu en préfecture le 13/12/2022 Publié le ID : 031-200072643-20221208-2022246-DE Règlement Aide à lâinvestissement immobilier des entreprises Communauté de Communes CÅur & Coteaux Comminges Version applicable à compter du 1er janvier 2023 ___________________________________________________________________________________________________
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Pertinence :39.93%
06-_PV_BUREAU_21_DEC_2023.pdf
... ET MARCHES â Subvention 2024 Association ... FRONTIÃRES â Subvention 2024 Budget ... â Demandes de subventions (annule et ... â Demande subventions 7- Questions ... FOIRES ET MARCHES SUBVENTION 2024 Madame la ... dâattribution de subventions aux associations ... : ASSOCIATION Subvention LâISLE FOIRES ET ... dâune subvention de fonctionnement
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Pertinence :39.62%
CR_BUR_17.12.2020.docx.pdf
COMPTE RENDU BUREAU DU 17 DÃCEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le dix-sept décembre, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en bureau, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents : M Gasto Oustric ; A Frechou ; C Vougny; J Lacroix ; G Sioutac ; C Laurenties-Barrere ; L Vigneaux ; J
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Pertinence :39.52%
07-_CR_CC_20.09.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :39.41%
PV_DU_15_DEC_2022.pdf
... â Demande de subvention Projet de ... â Demande de subvention Réhabilitation de ... â Demande de subvention Acquisition ... â Demande de subvention Budget principal ... DEMANDE DE SUBVENTIONS - ACTUALISATION DU ... 400,00 â¬, Une subvention de la Région ... 000,00 â¬HT, Une subvention de lâAgence De ... de principe. La subvention départementale
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Pertinence :39.14%
03-_CR_CC_16.03.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :38.73%
0-_PV_15_JUIN_2023.docx.pdf
... Associations â Subventions 2023 Lycée ... (EPLEFPA) â Subvention dâinvestissement ... de Ban â Subvention dâinvestissement ... ILOT PITCHOUNS â Subvention dâinvestissement ... â Demandes de subventions (annule et ... â Demande de subvention 8- Ãtude action ... â Demande de subventions 9- Questions
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Pertinence :38.68%
01-_PV_CC_01.02.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er FEVRIER 2018 Lâan deux mille dix-huit, le 1er février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7