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Affichage des résultats 41 à 60 sur 136 au total.
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Pertinence :42.45%
02-_CR_BUR_15.03.2018.pdf
... SUBVENTIONS 2017- ... le versement de subventions courant de ... 19 ADOPTE AVANCES SUBVENTIONS 2018 Magali ... dâune avance de subvention 2018 aux ... CYCLISTE AVANCE SUBVENTION 2018 Magali ... une avance sur la subvention 2018 dâun ... au travers de la subvention à lâoffice ... versement dâune subvention dâun montant de
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Pertinence :42.37%
Recueil_des_actes_administratifs_JANVIER_a_MARS_2021.pdf
... - Versement subvention Cliquez-ici ... 2021 - Demande de subventions ANNULE ET REMPLACE ... - Demande de subventions Cliquez-ici ... VOIRIE Demande subvention dégâts d'orage ... 2021 - Demande subvention CD31 Cliquez-ici ... - Demande subvention CD31 Cliquez-ici
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Pertinence :42.37%
05-_CR_BUR_28.06.2018.pdf
... FOLKOLOR VERSEMENT SUBVENTION 2018 Magali ... Comminges pour une subvention de 2 000 â¬. En ... DâORAGE DEMANDE SUBVENTION CONSEIL ... de demande de subvention exceptionnelle ... au même taux de subvention que celui accordé
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Pertinence :42.37%
Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_CC_10_AVRIL_2025.xlsx.pdf
... 2025-45 CIAS - Subvention 2025 Approuvé à ... des Transports - Subvention 2025 Approuvé à ... 2025 2025-59 Subvention au budget annexe ... Demande subvention 4 Place Jean
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Pertinence :42.33%Actes règlementaires Communauté de Communes
... - Dde subventions (annule et ... demande subventions 2024 DE2024-39 ... Montréjeau-Dde subventions DE2024-38 ... demandes subventions DE2024-11 ... AZIMUT-Demandes de subvention DE2024-10 Budget
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Pertinence :42.30%
04-_CR_BUR_31.05.2018.pdf
... CLAP VERSEMENT SUBVENTION 2018 Magali ... 2018 pour une subvention de 25 000 â¬. En ... le solde de la subvention à savoir 4 300,00 ... VERSEMENT SUBVENTION 2018 Magali ... 2018 pour une subvention de 39 000 â¬. En ... le solde de la subvention à savoir 6 000,00 ... : 16 ADOPTE SUBVENTIONS 2018 Magali ... les versements de subventions 2018 aux
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Pertinence :42.22%
01-_PV_BUREAU_24_avril_2025.docx.pdf
... Associations â subventions 2025 2- Créances ... Associations â Subventions 2025 (rapporteur : ... ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2025 Monsieur le ... RELAIS AITF AJC 31 Subvention Observations 1 ... BOXE 500 .00 ⬠Subvention dâinvestissement ... les versements des subventions rattachées à la ... attributions de subventions de fonctionnement
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Pertinence :42.09%
Rapport_d_activit%C3%A9_CIAS_2023.pdf
... 74 Dotations subventions 628 400,00 658 ... 000,00 Groupe 1 (subvention CIAS) 218 444,66 ... 1392 : subventions Total Dépenses ... FCTVA Subvention prix APA Envoyé
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Pertinence :42.05%
LISTE_DELIBERATIONS_CC_13_04_2023.pdf
... Unanimité 2023-91 Subvention au budget Régie ... Comminges - Subvention 2023 Unanimité
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Pertinence :41.98%
01-_CR_BUREAU_17_fevrier_2022.docx.pdf
... â Demande subvention au Conseil ... enfant-Demande de subventions ... DâORAGE DEMANDE SUBVENTION CONSEIL ... le taux de subvention propre à chaque ... des travaux H.T. Subventions CD31 taux % ... 509,50 ⬠Total subvention 49 376,49 ⬠2 ... des travaux H.T. Subventions CD31 taux % ... 243,50 ⬠Total subvention SIVOM 57 727,95
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Pertinence :41.92%
05-_CR_BUR_07.11.2019.pdf
... ATTRIBUTION SUBVENTION 2019 Le Président ... versement dâune subvention annuelle de 0.50 ... dâune subvention à hauteur de 0.50 ... ATTRIBUTION SUBVENTION Le Président ... via le biais des subventions PSEJ du CEJ ... versement dâune subvention 20 0
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Pertinence :41.89%
02-_CR_BUR_01.10.2020.pdf
... (FNADT) Demande de subvention Madame la ... 2 POINT N° 2 = SUBVENTIONS 2020 ASSOCIATION ... versement dâune subvention dâun montant de ... ATTRIBUTION SUBVENTION 2020 Madame La
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Pertinence :41.87%
02-_CR_BUREAU_19_mai_2022.docx.pdf
... de santé ADMR â Subvention investissement ... CLAP et AITF â Subventions 2022 ... PCP Subvention LEADER ... ⬠s/total TOTAL Subvention RÃGION 80 000 ⬠... à demander les subventions pour cette étude, ... INFIRMIER ADMR SUBVENTION DâINVESTISSEMENT ... ADMR sollicite une subvention de la Communauté ... versement dâune subvention à hauteur de 5000
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Pertinence :41.80%
01-_CR_BUR_08.09.2020.pdf
... DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ... DâUNE SUBVENTION TRIENNALE A LA
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Pertinence :41.79%
02-_CR_BUREAU_30.03.2021.docx.pdf
... 2021 â Demande subvention CD31 2- ... loi n° 84-53 4- Subventions aux associations ... 2021 DEMANDE SUBVENTION CONSEIL ... de demande de subvention exceptionnelle ... au même taux de subvention que celui accordé ... D817/D921 DEMANDE SUBVENTION CONSEIL
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Pertinence :41.72%
04-_CR_BUREAU_09_novembre_2021.docx.pdf
... â Demande de subvention au Conseil Départemental 2- Subvention exceptionnelle à ... budget et demande subventions 4- Demande subvention à la CAF 31 pour ... DâORAGES DEMANDE SUBVENTION AU CONSEIL ... de demande de subvention exceptionnelle ... au même taux de subvention que celui accordé ... n° 2021-202 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
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Pertinence :41.70%
01-_CR_BUR_10.01.2019.pdf
... DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA ... taux de 50% de subvention. Il est proposé ... ADOPTE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA ... taux de 50% de subvention plafonné à 300 ... 2 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA ... taux de 50% de subvention plafonné à 50 000 ... ADOPTE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA
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Pertinence :41.69%
02-_CR_BUR_14.03.2019.pdf
... 2, soit une subvention espérée de 80 ... au titre des subventions aux bâtiments ... travaux, soit une subvention de 97 615,00 ... ADOPTE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA ... taux de 50% de subvention plafonné à 300 ... ADOPTE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA ... taux de 50% de subvention. 3 Il est
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Pertinence :41.59%
D%C3%A9bat_d_orientation_budg%C3%A9taire.pdf
Envoyé en préfecture le 30/04/2024 Reçu en préfecture le 30/04/2024 Publié le ID : 031-200074151-20240430-D202401-DE Débat dâorientation budgétaire ROB Avril 2024 Envoyé en préfecture le 30/04/2024 SOMMAIRE Reçu en préfecture le 30/04/2024 Publié le ID : 031-200074151-20240430-D202401-DE 1 Présentation de lâEPCI 4 Lâexercice budgétaire 2023 2 Les compétences d
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Pertinence :41.59%
Synthese_Presentation_comptes_adm_2019_et_budgets_2020__Mode_de_compatibilite_.pdf
... 940 903,59 ⬠Subventions, autres recettes :