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... de trois PLUi 2022-155
... des PADD de chaque PLUi infra. Lâarticle ... mise en place des PLUi infra est de
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... bilan concertation PLUI Coteaux Sud ... bilan concertation PLUI Coteaux Nord ... bilan concertation PLUI Cœur et Plaine de ... révision allégée 5 PLUi Terres d'Aurignac
... 2024 Rôle des PLUI infra Les PLUI ... au RNU. Chaque PLUI infra sera le ... Les pièces du PLUi concernées ... zones du PLUI et fixe les ... dâavancement des PLUi infra DIAGNOSTIC ... les pièces du PLUI PADD INFRA Sera ... les pièces du PLUI Objectif :
... 2024 Rôle des PLUI infra Les PLUI ... au RNU. Chaque PLUI infra sera le ... Les pièces du PLUi concernées ... zones du PLUI et fixe les ... dâavancement des PLUi infra DIAGNOSTIC ... les pièces du PLUI PADD INFRA Sera ... les pièces du PLUI Objectif :
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 ET BUDGETS PRIMITIFS 2020 Séance du 23 juillet 2020 FISCALITE DETERMINATION DES TAUX Taux 2019 Taxe Habitation Taux 2020 Bases prévisionnelles 2020 en ⬠13,09% 13,09% 59 056 000 Taxe Foncière 2,96% 2,96% 52 978 000 Propriétés Bâties Taxe Foncière 23,35% 23,35% 1 836 000 Propriétés Non Bâties Cotisation Foncière 32,90% 32,90% 16 520 000 Entr
Envoyé en préfecture le 15/04/2021 Reçu en préfecture le 15/04/2021 Affiché le 15/04/2021 ID : 031-200072643-20210412-202158-BF BUDGET 2021 Conseil Communautaire du 12 Avril 2021 Envoyé en préfecture le 15/04/2021 Reçu en préfecture le 15/04/2021 Affiché le 15/04/2021 ID : 031-200072643-20210412-202158-BF SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 3 2 Affectation définitives des
PLUI DES TERRES ... PLUI PLAN LOCAL ... ALLEGEE DU PLUI La révision ... les 19 communes du PLUi des Terres ... Durables du PLUi, le recours à la ... DES PIECES DU PLUI La révision allégée du PLUi des Terres ... graphique du PLUi des Terres
PLUI DES TERRES ... PLUI PLAN LOCAL ... ALLEGEE DU PLUI La révision ... les 19 communes du PLUi des Terres ... Durables du PLUi, le recours à la ... DES PIECES DU PLUI La révision allégée du PLUi des Terres ... graphique du PLUi des Terres
... intercommunal (PLUi) des Terres ... Intercommunal (PLUI) des Terres ... Intercommunal (PLUI) des Terres ... Intercommunal (PLUI) des Terres ... allégée n°5 du PLUi (Plan Local ... Intercommunal (PLUI) des Terres ... Intercommunal (PLUI) des Terres ... Intercommunal (PLUI) des Terres
Envoyé en préfecture le 22/04/2022 Reçu en préfecture le 22/04/2022 Affiché le 22/04/2022 ID : 031-200072643-20220414-202265-BF BUDGET 2022 Conseil Communautaire du 14 Avril 2022 Envoyé en préfecture le 22/04/2022 Reçu en préfecture le 22/04/2022 SOMMAIRE Affiché le 22/04/2022 ID : 031-200072643-20220414-202265-BF 1 Comptes administratifs 3 2 Affectation définitives des
Déclaration Environnementale PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL Communauté de communes CÅur&Coteaux Comminges En collaboration avec Avec la coordination du Pays Comminges Pyrénées Plan Climat Air Energie Territorial AVANT-PROPOS En application de lâarticle L.122-10 du code de lâenvironnement, une déclaration environnementale doit être communiquée au public et à lâAu
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le 1er mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 26 JANVIER 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le vingt-six janvier, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en bureau, à lâHôtel de Lassus à Montréjeau, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; C VOUGNY ; P BRILLAUD ; J FERRERE ; G SIOUTAC ; L VIGNEAU
... N°1 DU PLUI TERES DâAURIGNAC ... et résidentiel du PLUi ... DU PROJET DE PLUI. 12 4. AVIS DU ... N°1 du PLUi des Terres
Envoyé en préfecture le 18/04/2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-202432-BF BUDGETS 2024 Conseil Communautaire 11 avril 2024 Envoyé en préfecture le 18/04/2024 SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 2 Fiscalité 2024 3 Budget principal 2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-2024
PLUI DES TERRES DâAURIGNAC PLUI PLAN LOCAL
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1