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Affichage des résultats 21 à 40 sur 136 au total.
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Pertinence :42.80%
Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_bureau_02_octobre_2023.xlsx.pdf
... 2023 - Demande de subvention au Conseil ... Associations - Subventions 2023 Adopté à ... des Landes Demande subvention fonds vert ... - Demande de subventions Aménagements et ... - Demande subventions (annule et ... - Demande de subventions Adopté Ã
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Pertinence :42.78%
LISTE_DELIBERATIONS_CC_29_SEPT_2022_xlsx.xlsx.pdf
... d'orage - Demande subvention CD31 115 2022-179
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Pertinence :42.76%
04-_CR_BUR_05.09.2019.pdf
... : 18 ADOPTE SUBVENTIONS 2019 Magali ... les versements de subventions 2019 aux
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Pertinence :42.75%
LISTE_DELIBERATIONS_17_novembre_xlsx.pdf
... 2022-201 subvention convention
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Pertinence :42.73%
N_2024-6_Budget_principal_2024_SAAD.pdf
... Groupe 1 (subvention CIAS) groupe II ... 1392 : subventions Total Dépenses ... FCTVA Subvention Amortissement
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Pertinence :42.72%
N_2024-10_Budget_principal_2024_CIAS.pdf
... 74 Dotations subventions 823 800,00
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Pertinence :42.72%
03-_CR_BUR_23.05.2019.pdf
... : 16 ADOPTE SUBVENTIONS 2019 Magali ... les versements de subventions 2019 aux ... versement dâune subvention à lâassociation
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Pertinence :42.71%
N_2024-1_Rapport_d_orientation_budg%C3%A9taire.pdf
... fortement de la subvention dâéquilibre
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Pertinence :42.66%
00-_Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_CC_14_d%C3%A9cembre.xlsx.pdf
... de la subvention d'équilibre au ... - Avance subvention 2024 Adopté à ... - Avance subvention 2024 Adopté à ... COMMINGES - Avance subvention 2024 Adopté à ... ROUGE - Avance subvention 2024 Adopté à ... DE PAPIER- Avance subvention 2024 Adopté à ... GRANDIR - Avance subvention 2024 Adopté à ... COMMINGES - Avance subvention 2024 Adopté Ã
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Pertinence :42.64%
08-_CR_BUR_18.10.2018.pdf
... DâORAGE DEMANDE SUBVENTION CONSEIL ... de demande de subvention exceptionnelle ... au même taux de subvention que celui accordé ... : 16 ADOPTE SUBVENTIONS 2018 Magali ... les versements de subventions 2018 aux
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Pertinence :42.64%
03-_CR_BUR_05.04.2018.pdf
... DEMANDE DE SUBVENTION DâINVESTISSEMENT ... : 13 ADOPTE SUBVENTION A LâASSOCIATION ... générale une subvention dâun montant de
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Pertinence :42.63%
03-_Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_29_avril_2024.pdf
... 2024-87 CIAS - Subvention 2024 Approuvé à ... DES TRANSPORTS - Subvention 2024 Approuvé à ... - Demande subvention - 1 bd Pasteur ... - Demande subvention - 17 place foirail ... - Demande subvention - 44bis rue de la ... - Demande subvention - 84 rue Victor ... - Demande subvention - 20 rue Thiers ... - Demande subvention - 65 rue Victor
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Pages de contenu
Pertinence :42.58%Actes réglementaires
... Versement subvention du CIAS au SAAD ... Versement subvention du CIAS au SAAD ... N°2024-19 Subvention à la plateforme
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Pages de contenu
Pertinence :42.58%Aides et conseils à l'amélioration de l'habitat
... de votre logement (subventions, prêts…). Son ... votre demande de subvention sur le site ... vos demandes de subventions notamment sur le
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Pertinence :42.57%
06-_CR_BUR_09.07.2018.pdf
... 2018 DEMANDES DE SUBVENTIONS Le Président ... pour PRODUITS et SUBVENTIONS Etat Massif ... solliciter les subventions auprès des
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Pertinence :42.54%
04-_PV_BUREAU_13_OCTOBRE_2022.docx.pdf
... Associations â Subvention 2022 2- Budget ... ASSOCIATIONS - SUBVENTION 2022 Monsieur le ... : ASSOCIATIONS Subvention CULTURE ET CINEMA ... attributions de subventions de fonctionnement ... associations des subventions relatives aux ... les dossiers de subvention foot et cinéma ... DASQUE dit que la subvention à verser Ã
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Pertinence :42.53%
03-_CR_BUREAU_27_mai.pdf
... Associations â Subventions 2021 2- ... ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2021 Madame la ... climatiques Subvention 2 000 ⬠500 ⬠... les versements des subventions rattachées à la ... associations des subventions de fonctionnement ... associations des subventions relatives aux
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Pertinence :42.52%
Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_5_d%C3%A9cembre_2024.xlsx.pdf
... - Avance subvention 2025 Approuvé à ... COMMINGES - Avance subvention 2025 Approuvé à ... - Avance subvention 2025 Approuvé à ... ROUGE - Avance subvention 2025 Approuvé à ... - Avance subvention 2025 Approuvé à ... - Avance subvention 2025 Approuvé à ... CIAS- Avance subvention 2025 Approuvé à ... DE PAPIER- Avance subvention 2025 2024-194
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Pertinence :42.46%
Liste_d%C3%A9lib%C3%A9rations_CC_06_juillet.xlsx.pdf
... Demandes de subventions Adopté à ... - Demande de subvention - 2023-161 18
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Pertinence :42.45%
07-_CR_BUR_06.09.2018.pdf
... DâORAGES DEMANDE SUBVENTION CONSEIL ... de demande de subvention exceptionnelle ... au même taux de subvention que celui accordé ... LES PETITS LUTINS SUBVENTION 2018 Magali ... 31420 AURIGNAC une subvention dâun montant de