Procédures en cours

Cardeilhac : Modification simplifiée n°1

Arrêté de  Prescription Modification simplifiée n°1 PLU CARDEILHAC

Délibération Prescription Modification Simplifiée n°1 PLU CARDEILHAC

Clarac

Délibération n°2017-397 débat sur les orientations du PADD du PLU

Délibération Mairie Achèvement de la procédure d'élaboration du PLU

Délibération Mairie Prescription du PLU

Labarthe-Rivière 

Élaboration du PLU:

Arrêté de l'enquête publique

Rapport du Commissaire enquêteur

PLU approuvé:

Délibération approbation PLU

Présentation : Doc 1 Doc 2 Doc 3

Rapport de présentation : Doc 4

PADD :Doc 5

OAP : Doc 6

Règlement graphique : Doc 7

Règlement écrit : Doc 8

Annexes : Doc 9 Doc 10  Doc 11 Doc 12 Doc 13 Doc 14 Doc 15 Doc 16 Doc 17 Doc 18 Doc 19 Doc 20

Larroque : Modification n° 1

Arrêté n° 2019-17 prescription modification n°1

Délibération prescription modification n°1

Enquête publique

Rapport commissaire enquêteur

Conclusions et avis commissaire enquêteur

Lieoux : Modification simplifiée n°3

Arrêté prescription modification simplifiée n°3 du PLU

Modifications pièces administratives

Modification notice

Modification zonage 5000

Modification zonage 2500

Modification règlement

Note d'intention suite aux avis Personnes Publiques Associées

Montesquieu-Guittaut

Arrêté prescription modification simplifiée n°1 du PLU

Délibération prescription modification simplifiée n°1 du PLU

Délibération mairie achèvement de la procédure

Pointis-Inard

Délibération n°2019-28 dérogation code urbanisme dans sa rédaction à compter du 1er janvier 2016

Délibération mairie achèvement procédure

Terres d'Aurignac : Modifications

Modification n°1 PLUI : Doc 1 Doc 2

Révision allégée n°1 PLUi  Commune de Cassagnabère Tournas: Doc 3 Doc 4

Révision allégée n°2 PLUi Commune d'Aurignac : Doc 5 Doc 6    Panneau de concertation

Révision allégée n°3 PLUi Communes d'Alan et Aurignac : Doc 7   Panneau de concertation

Révision allégée n°4 PLUi Commune d'Alan : Doc 8    Panneau de concertation

Saint-Frajou : Révision allégée n°1

Délibération n°2019-144 Prescription révision allégée PLU

Panneau de concertation

Notice de présentation

Enquête publique

arrêté n° 2020-45 prescrivant l'enquête publique révision allégée n°1 du PLU

Avis d'enquête publique révision allégée n°1 du PLU

Saint-Gaudens

Modification simplifié n°1 PLU:

Doc 1 Doc 2 Doc 3

Dossier de mise à disposition

 Doc 1  Doc 2  Doc 3  Doc 4   Doc 5  Doc 6

Modification simplifié n°2 PLU:

Doc 1 Doc 2

Dossier de mise à disposition

Doc 1 Doc 2 Doc 3 Doc 4 Doc 5 Doc 6

Sarrecave : Modification simplifiée n°1 PLU

Arrêté n°2019-20 prescription modification simplifiée n°1 PLU

Délibération prescription modification simplifiée n°1 PLU

Modification pièces administratives

Modification notice

Modification zonage

Modification règlement

Note d'intention suite aux avis Personnes Publiques Associées

Valentine : Déclaration de projet PLU

Arrêté n°2019-179 Mise en compatibilité n°1 PLU

Délibération n°2019-179 Mise en compatibilité PLU

Villeneuve de Rivière : Mise en compatibilité n°1 PLU

Délibération prescription mise en compatibilité n°1 PLU

Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation par la société des dragages garonnais en vue de l'extension et du renouvellement d'autorisation d'exploiter sur la commune de Villeneuve de Rivière.