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BP_CIAS_2025.pdf
Envoyé préfecture le 17/04/2025 CIAS Coeur & Coteaux du Cominges - CIAS - Budget principal CIAS - BP -en2025 Reçu en préfecture le 17/04/2025 REPUBLIQUE FRANÃAISE Publié le ID : 031-200074151-20250414-D202515-BF CCAS : CIAS Coeur & Coteaux du Cominges (1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2) Numéro SIRET : 20007415100016 POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE SAINT GAUDENS M. 57 Budge
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Pertinence :24.35%
02-_PV_CC_19.03.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MARS 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-neuf mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_ESTANCARBON_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune dâESTANCARBON Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPHA
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RGT_PPRn_LABARTHE_INARD_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de LABARTHE-INARD Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSP
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_AUSSON_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune dâAUSSON Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPHAIR T
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RGT_PPRn_CLARAC_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de CLARAC Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPHAIR Ta
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RGT_PPRn_MONTREJEAU_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de MONTREJEAU Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPHAIR
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RGT_PPRn_POINTIS_INARD_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de POINTIS-INARD Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPH
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_PONLAT_TAILLEBOURG_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de PONLAT-TAILLEBOURG Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : G
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RGT_PPRn_VALENTINE_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de VALENTINE Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPHAIR
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_BORDES_DE_RIVIERE_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de BORDES-DE-RIVIERE Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GE
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_LABARTHE_RIVIERE_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de LABARTHE-RIVIERE Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEO
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_MIRAMONT_DE_COMMINGES_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de MIRAMONT-DECOMMINGES Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes :
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Pertinence :22.47%
RGT_PPRn_ST_GAUDENS_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de SAINT-GAUDENS Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes : GEOSPH
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Pertinence :22.46%
RGT_PPRn_VILLENEUVE_DE_RIVIERE_approuv%C3%A9_2023.pdf
Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles liés aux inondations et aux mouvements de terrain Bassin à risques GARONNE SAINT GAUDINOISE MOYENNE Commune de VILLENEUVE-DE-RIVIERE Règlement VERSION PPRN APPROUVE LE 02/10/2023 DIRECTION DÃPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-GARONNE Service Risques et Gestion de Crise Unité Risques et Aménagements Bureau dâétudes
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Pertinence :21.03%
03-_CR_CC_23.07.2020.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JUILLET 2020 Lâan deux mille vingt, le onze juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9
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Pertinence :19.44%
Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CN.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR COTEAUX NORD PIECE 4A : REGLEMENT ECRIT ARTELIA / MARS 2025 / 4 36 2901 SOMMAIRE A. DISPOSITIONS GENERALES ............................................... 13 B. LEXIQUE ........................................................................... 25 C. PALETTES DU SERVICE TERRITORIAL DE LâARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE HAUTE G
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Pertinence :19.16%
02-_CR_CC_15.04.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
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Pertinence :17.64%
02-_PV_CC_15.04.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 1
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Pertinence :17.16%
Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CS.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE PIECE 4 : REGLEMENT ECRIT ARTELIA / MARS 2025 / 4 36 2901 SOMMAIRE A. DISPOSITIONS GENERALES ............................................... 11 B. LEXIQUE ........................................................................... 23 C. PALETTES DU SERVICE TERRITORIAL DE LâARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE HAUTE GARONNE ...............