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Pertinence :35.47%
Piece1A_Resume_non_technique.pdf
... PROJET DE PLUI ARRETE LE 11 ... DU PLUI 7 1.3. Elaboration ... du PLUi avec les documents ... DES OBJECTIFS DU PLUI INFRACOMMUNAUTAIRE ... du PLUi avec les documents ... des objectifs du PLUi, sur lesquels ... des objectifs du PLUi. PIECE 1-F : ... du PLUi. Elle est ... sâassurer que le PLUi est compatible
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Pertinence :35.30%
04-_CR_CC_03.10.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
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Pertinence :34.87%
Conclusions_-_Enqu%C3%AAte_publique_PLUI_Coteaux_Nord.pdf
... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUi) Coteaux Nord De ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... : Ãlaboration du PLUi Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord
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Pertinence :34.57%
10-_PV_CC_18.12.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :34.07%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CS.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coteaux ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... verte et bleue) Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
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Pertinence :34.05%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CN.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coteaux ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... et bleue). Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
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Pertinence :34.04%
05-_CR_21_octobre__2021.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le vingt et un octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune
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Pertinence :33.86%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CPG.pdf
... supérieur. Le PLUi de la CC Coeur et ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... verte et bleue) Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
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Pertinence :33.77%
04-_PV_CC_03.10.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :32.45%
01-_CR_CC_21.02.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Pertinence :32.16%
04-_CR_05_juillet_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 JUILLET 2021 Lâan deux mille vingt et un, le cinq juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4
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Pertinence :32.04%
CR_12_AVRIL_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2021 Lâan deux mille vingt et un, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4 5
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Pertinence :31.67%
07-_CR_CC_23.10.2017_version_1.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AG
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Pertinence :29.94%
02-_PV_CC_19.03.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MARS 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-neuf mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :28.48%
Rapport.pdf
... relatifs au PLUi, dossier élaboré ... du PLUi de la 3CpG ... et du projet de PLUi
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Pertinence :27.91%
05-_CR_CC_16.12.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :27.91%
06-_CR_16_DEC_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DES DÃCISIONS PRISES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 16 DÃCEMBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / S
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Pertinence :27.62%
Conclusions_et_avis.PLUi_Coteaux_Sud.pdf
... du PLUi coteaux sud N° ... et objectifs du PLUi Coteaux Sud 5 2.1 ... du PLUi 5 2.2 â ... du projet du PLUi coteaux Sud 6 3 ... partielles sur le PLUi 9 3.1 â Sur la ... du PLUi 10 3.2 â Sur la ... la concordance du PLUi avec les documents ... par le PLUi 37 3.16 â Sur le ... et paysagère du PLUi 40 3.20 â Sur ... du PLUi coteaux sud N°
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Pertinence :27.57%
03-_CR_CC_04.07.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :26.45%
03-_PV_CC_04.07.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6