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Conclusions_-_Enqu%C3%AAte_publique_PLUI_Coteaux_Nord.pdf
Ãlaboration du plan local dâurbanisme intercommunal (PLUI) Coteaux Nord Dossier n° E 24000105/31 Département de la Haute Garonne Enquête publique Portant sur lâélaboration du Plan Local dâUrbanisme intercommunal (PLUi) Coteaux Nord De la Communauté de Communes CÅur & Coteaux du Comminges Partie B â Conclusions motivées Commission dâenquête désignée par le tribu
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Pertinence :36.93%
09-_CR_CC_18.12.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :36.67%
04-_CR_CC_03.10.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
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Pertinence :36.46%
07-_PV_CC_30.08.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Pertinence :36.19%
03-_CR_CC_12.04.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2018 Lâan deux mille dix-huit, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1
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Pertinence :36.09%
09-_CR_CC_18.12.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :35.92%
04-_Compte_Rendu_CC_28.07.2020.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUILLET 2020 Lâan deux mille vingt, le vingt-huit juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :35.88%
10-_PV_CC_18.12.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :35.82%
08-_CR_CC_22.10.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt-deux octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Aurignac, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
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Pertinence :35.65%
CFU_CIAS_2024.pdf
CIAS Coeur & Coteaux du Cominges - CIAS - Budget principal CIAS - CFU - 2024 Envoyé en préfecture le 17/04/2025 Reçu en préfecture le 17/04/2025 REPUBLIQUE FRANÃAISE CCAS : CIAS Coeur & Coteaux du Cominges (1) (2) RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE Numéro SIRET : 20007415100016 POSTE COMPTABLE : M. 57 Compte financier unique Voté par nature BUDGET : CIAS - Budget principal CIAS
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Pertinence :35.55%
Piece1A_Resume_non_technique.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR TERRES DâAURIGNAC PIECE 1-A : RESUME NON-TECHNIQUE PROJET DE PLUI ARRETE LE 11 décembre 2025 (EN APPLICATION DE LâARTICLE L.153-15 DU CODE DE LâURBANISME) PIECE 1-F : RESUME NON-TECHNIQUE PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE : SECTEUR TERRES DâAURIGNAC ARTELIA / DECEMBRE 2025 / 4 36 3048 PAGE 2 / 25 SOMMAIRE PLAN
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Pertinence :35.54%
0-_PV_CC_28.07.2020.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUILLET 2020 Lâan deux mille vingt, le vingt-huit juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :35.29%
08-_PV_CC_20.09.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :35.17%
04-_PV_CC_03.10.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :35.17%
05-_CR_CC_26.06.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-six juin, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9
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Pertinence :34.67%
07-_PV_CC_26.06.2017.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 JUIN 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-six juin, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :34.38%
01-_CR_CC_21.02.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Pertinence :34.35%
09-_PV_CC_22.10.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le vingt-deux octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Aurignac, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Pertinence :34.11%
DOC_08___Rapport_de_la_Strategie__-5C.pdf
RAPPORT DE LA STRATEGIE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL Communauté de communes CÅur&Coteaux Comminges En collaboration avec les communautés de communes Cagire Garonne Salat et Pyrénées Haut-garonnaise Avec la coordination du Pays Comminges Pyrénées Avec le soutien technique et financier de : Crédits photos : Alexandre Lamoureux @loursenplus Rapport de stratégie territ
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Pertinence :33.45%
12-_PV_CC_18.12.2017.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4