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04-_PV_CC_01.03.2017.pdf
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le 1er mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1
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Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CPG.pdf
... des PLUi
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01-_PV_DU_26_JANVIER_2023_docx.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 26 JANVIER 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le vingt-six janvier, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en bureau, à lâHôtel de Lassus à Montréjeau, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; C VOUGNY ; P BRILLAUD ; J FERRERE ; G SIOUTAC ; L VIGNEAU
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Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CN.pdf
... des PLUi
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D2024-32-3-_Pr%C3%A9sentation_CA_23_-_BP_24_-CC_11_avril.pdf
Envoyé en préfecture le 18/04/2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-202432-BF BUDGETS 2024 Conseil Communautaire 11 avril 2024 Envoyé en préfecture le 18/04/2024 SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 2 Fiscalité 2024 3 Budget principal 2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-2024
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06-_CR_CC_30.08.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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06-_PV_BUREAU_21_DEC_2023.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 21 DÃCEMBRE 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le vingt et un décembre, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au Parc des Expositions à Villeneuve de Rivière, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; J FERRE
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Piece2B_PADD_infra_TA.pdf
... 2 : PADD PROJET DE PLUI ARRETE LE 11 ... Durables (PADD) du PLUI Infracommunautaire ... - Dâinscrire le PLUi infra dans la ... mise en place des PLUi infra est de
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Conclusion_-_PLUi.pdf
... LâELABORATION DU PLUI COMMISSION ... sur le PLUi E 24000103/31 ... DâELABORATION DU PLUI DE LA 3CPG 7 2.1. ... et résidentiel du PLUi ... DU PROJET DE PLUI. 12 4. AVIS DE LA ... sur le PLUi E 24000103/31 La ... 2024 lâarrêt du PLUi pour la 3CpG. ... du PLUi 1.1. Sur le ... sur le PLUi E 24000103/31 La ...gistre-numerique.fr/plui-cÅur-plaine-de-Gar
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2022-17-2-_PLHCC_Orientations.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Le territoire de la communauté de communes CÅur & Coteaux Comminges ..................................... 5 Un processus de dévalorisation rapide des logements anciens ........................................................... 6 Un processus
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2021-192-2__PLH5C_Orientations.pdf
Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Synthèse du diagnostic et Propositions dâorientations 1 Version premier arrêt, octobre 2021 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Le territoire de la communauté de communes CÅur & Coteaux Comminges ..................................... 5 Un processus de dévalorisation rapide des
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Piece1E_Compatibilite_docs_cadres_TA.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 11 ... Compatibilité du PLUi avec le SCoT du ... dâurbanisme, le PLUi doit être ... ultérieure du PLUi ; - Les règles du ... orientations du PLUi, ainsi que leur ... orientations du PLUi devront être ... entre le PLUi et le SCoT vaut ... compatibilité du PLUi avec les documents ... lâUrbanisme, le PLUi doit prendre
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07-_PV_CC_30.08.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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2025-05bis-_Rapport_d_Orientations_Budg%C3%A9taires_2025.docx.pdf
Envoyé en préfecture le 19/03/2025 Reçu en préfecture le 19/03/2025 Publié le 19/03/2025 ID : 031-200072643-20250317-202505-BF RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Le cycle budgétaire dâune collec vité territoriale est rythmé par de nombreuses décisions dont le débat dâorienta ons budgétaires (DOB) cons tue la première étape. Conformément à lâar cle L2312-1
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01-_CR_17_mars_2022docx.docx.pdf
COMPTE-RENDU DES DÃCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MARS 2022 Lâan deux mille vingt-deux, le dix-sept mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Supp
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2022-17-3-_Programme_actions_2eme_arret.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Préambule ......................................................................................................................................................................... 5 Ce document présente le programme dâactions de la CommunautÃ
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05-_CR_CC_02.07.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSAC
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05-_CR_29_SEPT_2020.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le vingt-neuf septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Rapport_d_Orientation_Budgetaire_2021.pdf
RAPPORT DâORIENTATION BUDGETAIRE 2021 Le 09/03/2021 *Document non transmissible [Droits réservés] 1. LE CADRAGE ÃCONOMIQUE NATIONAL En France, une récession dâampleur inédite depuis la création des comptes nationaux en 1948 Dans sa dernière note de conjoncture datant dâoctobre, avant lâannonce du nouveau confinement, lâINSEE estime la perte de PIB à -9% en 2020,
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06-_PV_CC_02.07.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSA